Montants forfaitaires pour les rencontres des citoyens

Les modalités d’octroi de subventions pour les rencontres de citoyens liées au jumelage sont beaucoup plus simples. Ces subventions représentent des contributions forfaitaires visant à cofinancer les frais d’organisation de la ville d’accueil (logement, repas, transports locaux, salles de réunion, etc.) ainsi que les frais de déplacement des délégations invitées. Elles sont calculées sur une base forfaitaire et leur montant n’est donc pas directement lié à des coûts spécifiques. Dès lors, le demandeur ne doit pas présenter de budget ni justifier les coûts.

Le montant de la subvention sera calculé comme suit :

• La subvention relative aux frais d’organisation est calculée en multipliant le nombre de participants des municipalités invitées par le nombre de jours de la rencontre et par un barème journalier du pays dans lequel la rencontre a lieu. La liste des barèmes des différents pays est jointe au formulaire de demande.
• La subvention relative aux frais de déplacement est calculée, pour chaque délégation invitée, en multipliant le nombre de participants par le nombre de kilomètres parcourus (pour un trajet aller-retour) et par un barème forfaitaire par kilomètre et par participant.

De plus amples informations sont disponibles dans le guide du programme.

Le montant de la subvention ne peut excéder le plafond défini dans le guide du programme (ce plafond de la subvention est sujet à révision d’années en années).